Vous venez de créer une superbe image sur Midjourney pour votre marque. Elle est parfaite. Mais une question s’impose rapidement : avez-vous le droit de l’utiliser commercialement ? Et surtout, vous appartient-elle vraiment ?
C’est une question que de plus en plus de professionnels se posent, et la réponse est… plus complexe qu’on ne le croit.
Première étape : lire les conditions d’utilisation
La première chose à faire — et c’est souvent la plus négligée — c’est de consulter les conditions d’utilisation de la plateforme que vous utilisez. Midjourney, DALL·E, Stable Diffusion… chaque outil a ses propres règles.
Certains vous autorisent à exploiter commercialement les images générées, d’autres non. Certains imposent des conditions spécifiques selon votre abonnement. En clair : avant de publier une image IA dans une campagne de communication ou de la déposer comme logo, il faut savoir ce que dit le contrat.
C’est la partie la plus simple. C’est lisible, c’est écrit noir sur blanc. Ça ne prend que quelques minutes.
Deuxième étape : la question épineuse du droit d’auteur
Là, ça se complique. Car il ne suffit pas d’avoir le droit d’utiliser une image — encore faut-il savoir si vous en êtes propriétaire, et si vous pouvez faire valoir des droits exclusifs dessus.
Et c’est ici que le flou juridique commence.
- Vous pouvez l’utiliser, mais quelqu’un d’autre aussi!
Même si les conditions d’utilisation vous accordent le droit d’exploiter vos créations, elles ne vous garantissent généralement pas un droit exclusif. Concrètement : une autre personne pourrait générer exactement la même image — ou une image très proche — avec le même outil, sur un autre compte, et avoir exactement les mêmes droits que vous.
Autrement dit : vous pouvez utiliser votre image, mais si quelqu’un d’autre l’utilise aussi, vous ne pourrez probablement pas l’attaquer en justice.
- Pourquoi ? Parce que l’IA ne peut pas être auteure
En droit, seul un être humain peut être reconnu comme auteur d’une œuvre. L’IA, en tant qu’outil, n’a pas de personnalité juridique. Elle ne peut donc pas être titulaire de droits d’auteur, ni les transférer à qui que ce soit.
Ce principe crée un vide : si l’œuvre est générée par une IA, elle n’a pas d’auteur au sens juridique du terme — et donc, pas de protection par le droit d’auteur classique.
Comment quand même revendiquer des droits sur votre création ?
Il existe une voie, mais elle demande du travail et de la rigueur.
L’idée est la suivante : si vous repartez du draft brut généré par l’IA et que vous le retravaillez de manière substantielle — au point que l’œuvre finale reflète un vrai apport créatif humain — alors vous pouvez potentiellement revendiquer des droits d’auteur sur le résultat final.
L’IA devient alors un outil, au même titre que Photoshop ou un appareil photo. C’est vous qui avez créé, avec de l’assistance technologique.
Mais attention : la notion de “travail suffisant” reste floue. Il n’existe pas encore de seuil clair défini par la jurisprudence. On navigue en terrain pionnier.
- Le conseil pratique : documentez tout!
Si vous souhaitez pouvoir défendre vos droits un jour, voici ce que vous devriez faire :
- Conserver le prompt initial et l’image brute générée par l’IA
- Documenter chaque étape de votre retravail (captures d’écran, fichiers intermédiaires, historique des versions)
- Être en mesure de démontrer que l’œuvre finale résulte d’un apport créatif humain significatif
Ces éléments de preuve peuvent faire toute la différence si votre création est copiée ou contestée.
Adapter votre niveau de protection à votre usage
Tout dépend de ce que vous faites avec l’image.
Pour illustrer une présentation ou un document interne ? Une image générée directement avec Midjourney, sans retravail approfondi, est tout à fait suffisante. Le risque est faible, l’enjeu limité.
Pour une campagne publicitaire, un logo ou un slogan ? Là, l’enjeu financier et réputationnel est bien plus élevé. Il faut aller beaucoup plus loin : modifications substantielles, documentation rigoureuse, et idéalement un avis juridique pour sécuriser votre position.
En résumé
L’image générée par IA, c’est un peu comme une photo prise avec un appareil photo : l’outil ne fait pas de vous l’auteur par défaut. Ce qui compte, c’est la part de création humaine que vous y avez investie — et votre capacité à le prouver.
Le droit n’a pas encore tout tranché sur ce sujet. Les cas concrets commencent à se multiplier, les tribunaux commencent à se prononcer, mais nous sommes encore dans une phase d’incertitude. En attendant que les règles se clarifient, la prudence est de mise : utilisez l’IA comme un outil de création, re-travaillez, documentez, et adaptez votre niveau de vigilance à ce que vous avez réellement à protéger.
